Conseil municipal du jeudi 3 mars 2022

Urbanisme

DEL001-22 Prise de participation au capital de la Société Publique Locale (SPL) SAGES par acquisition d’actions à Grenoble-Alpes Métropole, désignation des représentants au sein des organes sociaux

DEL002-22 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2021

DEL003-22 Contrat de relance du logement

Travaux

DEL004-22 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif aux travaux d'aménagement du carrefour rue de la Libération / chemin du Marais / rue des Palettes

DEL005-22 Convention de servitude de passage au profit de GRDF, dans le cadre des travaux de maillage du réseau gaz au droit du chemin du Platane, en vue de la réfection du pont du Sonnant situé rue Victor Hugo

DEL006-22 Convention de partenariat avec ENEDIS pour accéder à un service Web « Mon Eclairage Public » d'alerte des dysfonctionnements constatés sur le réseau d'éclairage public

Environnement

DEL007-22 Amélioration du dispositif Mur|Mur

DEL008-22 Prise de parts dans la SAS Energ’Y Citoyennes

DEL009-22 Avis de la commune de Gières sur le projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise
(délibération reportée au prochain conseil municipal du 14 avril)
 

Intercommunalité

DEL010-22 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole

DEL011-22 Avis sur le projet de pacte de gouvernance et de citoyenneté

Finances

DEL012-22 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 25 novembre 2021

DEL013-22 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2022

DEL014-22 Construction d’un restaurant scolaire sur le site de l’école René-Cassin, mise à jour du plan de financement en vue du dépôt de dossiers de subvention et de la mise à jour des dossiers déposés en 2018

DEL015-22 Construction d’un terrain de padel

DEL016-22 Rénovation de la toiture du clos d’Espiès

Scolaire

DEL017-22 Scolarisation en Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) d’un enfant extérieur à la commune de Gières – participation financière demandée à la commune

Jeunesse

DEL018-22 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2022

DEL019-22 Programme de Réussite Éducative – financement des activités.

Culture

DEL020-22 Versement d’une subvention exceptionnelle au laboratoire ILCEA 4 - Université Grenoble-Alpes pour l’organisation d’un colloque « Littérature de Jeunesse et écologie »

Tranquillité publique

DEL021-22 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

Administration générale

DEL022-22 Vote sur le caractère d’urgence

Relations internationales

DEL023-22 Versement d’une subvention exceptionnelle au Haut Commissariat aux Réfugiés en soutien aux victimes de la guerre en Ukraine