Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022

Rapports

DEL056-22 Rapport du représentant au Conseil d’Administration de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)

DEL057-22 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchêts urbains

Intercommunalité

DEL058-22 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole

DEL059-22 SPL Société d’Aménagement Grenoble Sud (SAGES) - Changement de gouvernance

Personnel

DEL060-22 Modification du tableau des effectifs

DEL061-22 Modalités de mise en œuvre du télétravail

Finances

DEL062-22 Décision modificative n°1

DEL063-22 Admissions en non valeur

DEL064-22 Signature d'une convention avec la direction générale des finances publiques pour la mise en place du service de paiement en ligne à destinations des usagers (hors régies)

Scolaire

DEL065-22 Construction d’une école au Clos d’Espiès : constitution d’un jury de concours pour la maîtrise d’œuvre

DEL066-22 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire- périscolaire

DEL067-22 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale.

DEL068-22 Convention avec le Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL069-22 Signature d’une convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la ville pour la prestation de service Accueil de loisirs  périscolaire

Solidarités

DEL070-22 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la Petite Enfance au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Sports

DEL071-22 Reversement à la commune du solde de trésorerie de l’Office Municipal des Sports (OMS) résultant de la dissolution de l’association

DEL072-22 Mise à disposition du terrain de football synthétique au Grenoble Université Club – Section Football Féminin.