Conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023

Voeu

DEL064-23 Voeu du conseil municipal – cessez-le-feu humanitaire à Gaza

Rapport

DEL065-23 Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Personnel

DEL066-23 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL067-23 Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) d’efficacité énergétique (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire

DEL068-23 Augmentation de capital de la SPL d’efficacité énergétique (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire

DEL069-23 Réduction de capital de la SPL d’efficacité énergétique (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire ; rachat des actions par la société en vue de leur annulation

DEL070-23 Modification du pacte d’actionnaires de la SPL d’efficacité énergétique (SPL OSER)

DEL071-23 Décision modificative n°1

DEL072-23 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

DEL073-23 Aménagement d’une aire de jeux inclusive au sein du parc Charly Guibbaud – demande de subvention

Vie locale

DEL074-23 Subventions aux associations

DEL075-23 Signature d’une convention avec l’association « le Tichodrome , centre de sauvegarde de la faune sauvage »

Travaux

DEL076-23 Convention avec Grenoble-Alpes Métropole, d'assistance au suivi et à la mise en œuvre des investissements et de la gestion de l'éclairage communal

Scolaire

DEL077-23 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Sports

DEL078-23 Signature d’une convention tripartite entre l’Union Sportive Giéroise (USG), la ville de Gières et Grenoble Université Club (GUC) football féminin

Tranquillité publique

DEL079-23 Signature d’un protocole relatif à la mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre prévue à l’article L132-7 du code de la sécurité intérieure.