Conseil municipal du jeudi 4 avril 2024

Administration générale

DEL012-24 Approbation d’une révision du règlement intérieur du conseil municipal

DEL013-24 Mandat spécial pour le déplacement de trois élus à Vignate

Personnel

DEL014-24 Personnel communal – Protection sociale complémentaire Prévoyance – Mandat au CDG 38

Finances

DEL015-24 Fixation des taux des taxes locales pour l'année 2024

DEL016-24 Reprise anticipée du résultat de l’année 2023 sur le budget principal de l’année 2024

DEL017-24 Budget primitif 2024

DEL018-24 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024

DEL019-24 Aide, Appel à Projet (AAP) : Fonds Chêne

DEL020-24 Signature des marchés relatifs à la seconde tranche des travaux de rénovation thermique du grand bâtiment de l’école René Cassin

DEL021-24 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Française de Science Politique pour l’organisation de son congrès bisannuel à l’IEP de Grenoble

Logement

DEL022-24 Avis des communes sur le projet de Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) 2025-2030

DEL023-24 Approbation de la convention 2024 de mise en oeuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social

Travaux

DEL024-24 Convention avec le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) portant sur le raccordement de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau d'éclairage public de la commune de Gières

DEL025-24 Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de la production d'électricité des panneaux photovoltaïques posés sur la toiture de l'école primaire René Cassin

DEL026-24 Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de la mise en place d'une borne électrique, parking de la rue des Cottages

DEL027-24 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relatif à l'expérimentation d'un nouveau schéma de circulation sur le secteur « village »

Petite enfance

DEL028-24 Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Environnement

DEL029-24 Zones d'accélération pour l’implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)