Comptes rendus des conseils municipaux

Intercommunalité

DEL103-19 Transfert de compétences sur les sites du Col de Porte et du Sappey en Chartreuse

Rapports

DEL104-19 rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Personnel

DEL105-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL106-19 Convention de mise à disposition d’un personnel de la ville de Pontcharra

DEL107-19 Organisation du temps de travail et mise en place du compte épargne temps

Finances

DEL108-19 Ouverture des crédits d’investissement 2020

DEL109-19 Décision modificative n°1

DEL110-19 Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement (A.F.R.) de Gières-Domène-Murianette et intégration d’une partie de son actif dans les biens communaux

DEL111-19 Acquisition de véhicules à faibles émissions – demande de subvention

Urbanisme

DEL112-19 Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel "autorisation du droit des sols"

DEL113-19 Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa immobilier pour le réaménagement d’une maison de maître existante, située 3 rue Jean Jaurès

DEL114-19 Acquisition de parcelles cadastrées section AO n° 82, 83 et 84 pour partie

Travaux

DEL115-19 Convention de co-maîtrise et attribution d’un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République et de ses abords

Culture

DEL116-19 Signature de la convention de partenariat « L’agglo en continuo »

Scolaire

DEL117-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Échirolles – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL118-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Meylan – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

Solidarité

DEL119-19 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées suite au séisme survenu en région Auvergne-Rhône Alpes le 11 novembre 2019

Voeu

DEL074-19 Restructuration des services du Trésor Public

Personnel

DEL075-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL076-19 Prise en charge des frais de formation

DEL077-19 Adhésion à la convention de participation santé et prévoyance auprès du centre de gestion de l’Isère

DEL078-19 Modalités d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)

DEL079-19 Modalités d’attribution de la part variable du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) n'est pas encore possible ou prévue

DEL080-19 Mise à disposition à temps partagé de personnel du Centre Communal d’ActionSociale (C.C.A.S.) auprès de la ville

Finances

DEL081-19 Construction de deux terrains de Padel – demandes de subventions

DEL082-19 Rénovation énergétique du grand bâtiment du Groupe scolaire René-Cassin – demandes de subventions

DEL083-19 Aménagement de la nouvelle crèche parentale « Les Lithops » - demandes de subventions

DEL084-19 Admission en non valeur

DEL085-19 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque auxassociations internationales de la commune

Travaux

DEL086-19 Usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

Scolaire

DEL087-19 Signature d'une convention pour l'intervention d'une psychologue auprès dupersonnel du service périscolaire

DEL088-19 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL089-19 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de lapiscine municipale

DEL090-19 Convention, contrat et adhésion au service « Aides Financières d’Action Sociale » (AFAS) de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

DEL091-19 Mise à disposition de personnel dans le cadre de l’ouverture d’un Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) «Les p’tits marmots»

Jeunesse

DEL092-19 Signature du Contrat Territorial pour la Jeunesse 2019-2021

Solidarité

DEL093-19 Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine du logement en application de la Convention Intercommunale d’Attribution et du Plan partenarial de gestion de la demande sur le territoire communal : intégration des nouvelles modalités de travail

Culture

DEL094-19 Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants pour l’exploitation de la salle du Laussy

Voeu

DEL034-19 Motion sur la réforme tarifaire de la Mutualité Française de l’Isère (M.F.I.)

Administration générale

DEL035-19 Prise de participation dans la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C.) « Alpes Auto-Partage »

DEL036-19 Prise de participation au sein de la Société Publique Locale Vercors Restauration Souscription au capital de cette société, nomination d’un élu pour représenter la ville au sein du Conseil d’Administration

DEL037-19 Prolongation de la délocalisation temporaire des réunions du conseil municipal et des cérémonies civiles

DEL038-19 Composition du jury d’assises pour l’année 2020

Personnel

DEL039-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL040-19 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

DEL041-19 Revalorisation des indemnités kilométriques et frais de déplacement

Finances

DEL042-19 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : fixation des tarifs 2020

DEL043-19 Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme pour consultation des services extérieurs

Tranquillité publique

DEL044-19 Mise en place d’une expérimentation d’un système de vidéoprotection sur la commune

Urbanisme

DEL045-19 Dénomination d'un espace public

Travaux

DEL046-19 Convention de gestion des services 2019 entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières

DEL047-19 Servitude de point d'appui-accrochage d'un lampadaire d'éclairage public en façade d’un bâtiment privé abritant un commerce

Scolaire

DEL048-19 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes

Scolaire

DEL001-19 Création d’un conseil municipal d’enfants

DEL002-19 Attribution de subventions au collège.

DEL003-19 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'un enfant giérois à Meylan – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

Personnel

DEL004-19 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

DEL005-19 Adaptation du régime indemnitaire existant pour les cadres d'emplois pour lesquels la transposition au RIFSEEP n'est pas encore possible ou prévue

DEL006-19 Ouverture des crédits affectés au Cabinet

Finances

DEL007-19 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019

DEL008-19 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – Demande de subventions

DEL009-19 Contrats d'assurance des risques statutaires

Urbanisme

DEL010-19 Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

DEL011-19 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2018

DEL012-19 Déclassement et cession d'une partie de parcelle communale cadastrée section AR n° 314 p, avenue Esclangon

DEL013-19 Modification de la dénomination d'un parc

DEL014-19 Acquisition d'un local appartenant à la Société Civile de Construction Vente (SCCV) La Poste - rue de l'Isère

Tranquillité publique

DEL015-19 Police municipale – approbation d’une convention cadre portant règlement de mise à disposition du réseau de radiocommunication tetra de la ville de Grenoble à la commune de Gières

DEL016-19 Signature d’une convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat

DEL017-19 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux