Comptes rendus des conseils municipaux

Intercommunalité

DEL033-17 Adhésion à la Mission Locale Sud Isère (M.L.S.I.)

DEL034-17 Signature d'une convention de gestion entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Gières pour l'année 2017 concernant l'entretien des Zones d'Activités Économiques et les Zones Industrielles sur le territoire de la commune

Finances

DEL035-17 Compte de gestion 2016

DEL036-17 Compte administratif 2016

DEL037-17 Affectation définitive du résultat 2016

DEL038-17 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le congrès national des délégués départementaux de l’Éducation Nationale

DEL039-17 Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa Immobilier pour les aménagements accompagnant un pôle médical

Urbanisme

DEL040-17 Déclassement et cession d'une partie du chemin du Sonnant

DEL041-17 Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°58 pour la réalisation de jardins familiaux

Travaux

DEL042-17 Signature du marché relatif à la création d'un ascenseur à l'école René Cassin

Secteur scolaire

DEL043-17 Organisation d'une classe de découverte en 2017 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

_Personnel

_{DEl001-17 Convention prévention des risques professionnels}

_Finances

DEL002-17 Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

DEL003-17 Ouverture des crédits d'investissements pour l'année 2017

_{DEL004-17 Décision modificative n°3 – budget ville 2016}

_{DEL005-17 Débat d'orientation budgétaire 2017}

DEL006-17 Frais de représentation

_Urbanisme

DEL007-17 Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) entre la Métropole, la commune de Gières et la société Yves Coppa immobilier pour le projet d'aménagement de la Place de

République

DEL008-17 Déclassement et cession d'une partie du chemin du Sonnant

DEL009-17 Cession des parcelles E 1272 et E 1273 pour partie correspondant au Fort du Mûrier

DEL010-17 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2016

_{Environnement}

DEL011-17 Avis sur la demande d'enregistrement formulée par Grenoble-Alpes Métropole au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, sur la commune de

Saint-Martin- d'Hères pour l'installation de collecte de déchêts (déchetterie)

_Jeunesse

DEL012-17 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2017

Personnel

DEL049-16 Création de contrats non titulaires à l'école de musique

DEL050-16 Rémunération des stagiaires

Finances

DEL051-16 Décision modificative n°1 – budget ville

DEL052-16 Signature du marché d'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la commune de Gières

DEL053-16 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

DEL054-16 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés du tremblement de terre en Italie et de l'ouragan en Haïti

DEL055-16 Subventions aux associations

Scolaire

DEL056-16 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DELo57-16 Convention avec le Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (S.I.U.A.P.S.) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

Urbanisme

DEL058-16 Déclassement d'espaces publics rue de l'Isère en vue de leur cession.

DEL059-16 Consultation de la commune de Gières sur la modification du périmètre de protection du Fort du Mûrier concernant la commune de Saint-Martin-d'Hères

Administration générale

DEL060-16 Délégation du conseil municipal au maire

Ordre du jour

_{Administration Générale}

_{DEL022-16 Composition du jury d'assises pour l'année 2017}

_{Intercommunalité}

_{DEL023-16 Transfert des voiries et des espaces dédiés aux déplacements à la Métropole}

_Finances

_{DEL024-16 Compte de gestion 2015 – budget principal}

_{DEL025-16 Compte administratif 2015 – budget principal}

_{DEL026-16 Affectation définitive du résultat 2015 – budget principal}

_{DEL027-16 Dotation d'équipement aux territoires ruraux – programmation 2016 - création d'un ascenseur extérieur à l'école primaire René Cassin}

_{DEL028-16 Travaux de la salle des mariages / du conseil municipal – demande de subventions}

_{DEL029-16 Aides à l'investissement du conseil départemental de l'Isère}

_{DEL030-16 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune}

_{DEL031-16 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque}

_{DEL032-16 Attribution d'une subvention à l'Union des Commerçants, Artisans et Professions libérales de Gières}

_{DEL033-16 Mandat spécial pour l'université d'été de l'Assemblée des Femmes du 24 et 25 aôut 2016}

_Urbanisme

_{DEL034-16 Déclassement d'une partie de la Place de la République et d'une partie de la cour de l'école élémentaire René Cassin en vue de leur cession}

_Scolaire

_{DEL035-16 Organisation d'une classe de découverte en 2016 : classe de CM2 – école élémentaire Réné Cassin}

_{DEL036-16 Attribution d'une subvention annuelle au Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)}

_{DEL037-16 Programme de réussite éducative – financement des activités}

_{DEL038-16 Programme de réussite éducative – financement 2016}

_Culture

_{DEL039-16 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2016-2017)}

_{DEL040-16 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2016-2017)}

_{DEL041-16 Renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour l'exploitation de la salle du Laussy}

_{DEL042-16 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2016-2017)}

_{DEL043-16 Tarifs des cartes et billets d'entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2016-2017)}

_{DEL044-16 Salon des artisans et créateurs – modification des frais d'inscription pour les exposants professionnels}

_{DEl045-16 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2016-2017)}