Ville de Gières

Comptes rendus des conseils municipaux

Conseil municipal du 14 décembre 2015

Soumis par Isabelle S. le mar, 05/01/2016 - 15:17

Personnel

DEL087-15 Modification du tableau des effectifs

 

Finances

DEL088-15 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL089-15 Dispositif de dette récupérable entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières dans le cadre de l'évaluation des transferts de compétences liés au passage en Métropole.

DEL090-15 Transfert des excédents du budget eau à Grenoble-Alpes Métropole

DEL091-15 Décision modificative n°3

DEL092-15 Ouverture des crédits d'investissement pour l'année 2016 – Budget principal

DEL093-15 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.P.L.)

 

Scolaire

DEL094-15 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l'école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école élémentaire.

DEL095-15 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l'école privée Don Bosco pour établir les conditions financières d'utilisation des équipements sportifs par l'établissement scolaire

 

Jeunesse

DEL096-15 Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l'année 2016

 

Administration générale

DEL097-15 Signature d'une convention d'adhésion à la plate-forme de dématérialisation du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G. 38)

DEL098-15 Signature d'un avenant à la convention avec la Préfecture de l'Isère concernant la télétransmission des actes

 

Intercommunalité

DEL099-15 Signature d'une convention entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Gières concernant la gestion de l'entretien des Zones d'Activités Economiques (Z.A.E.) sur le territoire de la commune

 

Conseil municipal du 23 novembre 2015

Soumis par Isabelle S. le ven, 11/12/2015 - 16:17

Information

Présentation du bilan du conseil en énergie partagé 2014 par l'A.L.E.C. (Agence Locale de l’Énergie et du Climat)

Rapport

DEL073-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement communautaire

Personnel

DEL074-15 Renouvellement de la convention de médecine professionnelle avec le centre de gestion de l'Isère (C.D.G. 38)

DEL075-15 Modification du tableau des effectifs

DEL076-15 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL077-15 Transfert à la Métropole d'un agent, technicien principal de 2ème classe, au titre des compétences transférées

DEL078-15 Transfert à la Métropole d'un agent ingénieur principal, au titre des compétences transférées

Finances

DEL079-15 Admissions en non valeur – exercice 2015

DEL080-15 Avenant n° 1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean » - Lot 1 : Voirie

Scolaire

DEL081-15 Convention avec la commune de la Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL082-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire.

Urbanisme

DEL083-15 Déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas

DEL084-15 Vente des parcelles communales AI n°155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas

Intercommunalité

DEL085-15 Adhésion de la commune de Gières au service commun dénommé  « service accompagnement vers l'emploi » de Grenoble-Alpes Métropole

Administration générale

DEL086-15 Désignation des représentants au sein de la Commission de transferts de charges de Grenoble-Alpes Métropole

 

Conseil municipal du 21 septembre 2015

Soumis par Isabelle S. le lun, 12/10/2015 - 17:04

Rapport

DEL058-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de collecte de traitement et de valorisation des déchets 

 

Administration générale

DEL059-15 Approbation du règlement intérieur du complexe sportif de la Plaine des Sports

 

Personnel

DEL060-15 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL061-15 Création de contrats d'agents non titulaires à l'école de musique

 

Finances

DEL062-15 Décision modificative n°2 - budget ville

DEL063-15 Demande de remise gracieuse de majoration de taxe d'urbanisme

DEL064-15 Régularisation des écritures de cession relatives à l'opération du Sonnant

DEL065-15 Subventions aux associations

 

Social

DEL066-15 Validation des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

 

Scolaire

DEL067-15 Attribution d'une subvention au collège du Chamandier pour un voyage culturel

 

Urbanisme

DEL068-15 Déclassement du Fort du Mûrier en vue de sa cession

DEL069-15 Mise à l'enquête publique du déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas 

DEL070-15 Projet de Plan de Servitudes Aéronautiques (P.S.A.). pour l'aérodrome de Grenoble – Le Versoud : avis de la commune sur le projet

 

Intercommunalité

DEL071-15 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.) - accord de principe

 

Solidarité

DEL072-15 Participation de la commune de Gières au réseau des villes solidaires

Conseil municipal du 14 septembre 2015

Soumis par Isabelle S. le lun, 21/09/2015 - 12:04

Urbanisme

 

DEL056-15 : Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - avis de la commune

 

DEL057-15 : Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (P.U.P.) liée à la réalisation du projet immobilier situé rue Pasteur.

 

Conseil municipal du 29 juin 2015

Soumis par Isabelle S. le jeu, 23/07/2015 - 17:28

Personnel

DEL034-15 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL035-15 Recrutement d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL036-15 Transfert à la Métropole d'un agent au titre des compétences transférées

DEL037-15 Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G.38)

 

Finances

DEL038-15 Comptes de gestion 2014 (budget principal et budget eau)

DEL039-15 Comptes administratifs 2014 (budget principal et budget eau)

DEL040-15 Affectation définitive du résultat 2014 - budget principal

DEL041-15 Décision modificative n°1

DEL042-15 Affectation du résultat 2014 du budget eau au budget principal 2015

DEL043-15 Demande de subvention au conseil départemental pour le projet de mise en conformité et en accessibilité des écoles Georges Argoud-Puy et René-Cassin

DEL044-15 Attribution du marché d'entretien des chaufferies

 

Culture

DEL045-15 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2015-2016)

DEL046-15 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2015-2016)

DEL047-15 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2015-2016)

DEL048-15 Tarification spectacle salle du Laussy - approbation d'une convention de partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales de l'Isère (COS38)

DEL049-15 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2015-2016)

DEL050-15 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2015-2016)

DEL051-15 Salon des artisans et créateurs - approbation des frais d'inscription pour les exposants professionnels

 

Secteur scolaire

DEL052-15 Dispositif de Réussite Educative (D.R.E.) - Financement 2015

 

Urbanisme

DEL053-15 Acquisition de la rue du Maquis de l'Oisans cadastrée section AL n° 120

 

Environnement

DEL054-15 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’écogestes (« Médiaterre : saison 2015-2016»)

DEL055-15 Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Énergie Climat pour la période 2015/2020 – Phases 1 et 2 : adhésion et actions

 

Conseil municipal du 18 mai 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 27/05/2015 - 12:11

Information

Enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Intercommunalité

DEL021-15 Approbation des statuts de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL022-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : cession à la Métropole de plus de deux tiers des actions détenues dans le capital de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL023-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : agrément du nouvel actionnaire Grenoble-Alpes Métropole et désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Relations internationales

DEL024-15 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés du Népal

Secteur jeunesse

DEL025-15 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

Secteur scolaire

DEL026-15 Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL027-15 Attribution d'une subvention annuelle au réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)

DEL028-15 Reconduction de l'adhésion au réseau français des villes éducatrices (R.F.V.E.)

Secteur social

DEL029-15 Élaboration des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Environnement

DEL030-15 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)

Travaux

DEL031-15 Dénomination de plusieurs voiries communales

Urbanisme

DEL032-15 Constitution d'une servitude de passage au bénéfice d'E.R.D.F. sur la parcelle communale AR n°163 située rue du Docteur Valois

DEL033-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 Chemin du Sonnant – parcelles cadastrées AO n°167 – 168 et 284– saisine de l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (E.P.F.L.D.)

 

Conseil municipal du 30 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 08/04/2015 - 15:18

Information

Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

 

Administration générale

DEL012-15 Composition du jury d'assises pour l'année 2016

 

Finances

DEL013-15 Reprise anticipée du résultat de l'année 2014 sur le budget principal de l'année 2015

DEL014-15 Budget primitif 2015

DEL015-15 Fixation des taux des taxes locales à partir de l'année 2015

DEL016-15 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2014

 

Tranquillité publique

DEL017-15 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

 

Secteur scolaire

DEL018-15 Organisation d'une classe de découverte en 2015 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

 

Travaux

DEL019-15 Convention entre le Comité syndical SIROCCO (Syndicat intercommunal pour le câble et les réseaux câblés de communication de l’agglomération grenobloise) NUMERICABLE et la commune de Gières pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de NUMERICABLE

 

Urbanisme

DEL020-15 Projet d'aménagement sur les parcelles communales AI n° 155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas.

Conseil municipal du 2 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le jeu, 26/02/2015 - 15:24

Personnel

DEL001-15 Analyse de la pratique professionnelle – mise en place d'une convention avec un psychologue

 

Finances

DEL002-15 Débat d'orientation budgétaire 2015

DEL003-15 Avenant n°3 au marché relatif au lot 01 – Voirie pour l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère

 

Urbanisme

DEL004-15 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

DEL005-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL006-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL007-15 Vente des parcelles communales AO n° 273-274-275 et 276p situées n°8 Chemin du Sonnant

DEL008-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 chemin du Sonnant - saisine de l’Établissement Public Foncier Local (E.P.F.L.) du Dauphiné

 

Secteur scolaire

DEL009-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise

à disposition de la piscine universitaire

DEL010-15 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

 

Travaux

DEL011-15 Transfert à la Métropole des opérations de voiries décidées par la commune de Gières

conseil municipal du 15 décembre 2014

Soumis par Isabelle S. le mar, 13/01/2015 - 16:13

Rapports

DEL137-14 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains

DEL138-14 Rapport annuel 2013 des Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Intercommunalité 

DEL139-14 Convention relative à la gestion des services dans le cadre du passage en
Métropole
DEL140-14 Convention de mise à disposition des biens et des droits mobiliers et immobiliers affectés à l'exercice des compétences transférées dans le cadre du passage en Métropole

Administration générale

DEL141-14 Reconnaissance légale de la congrégation des « Soeurs de Notre Dame de la Salette »

DEL142-14 Fusion des sociétés Eau de Grenoble et SERGADI

Personnel

DEL143-14 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL144-14 Création d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL145-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL146-14 Décision modificative n°3 budget ville

DEL147-14 Ouverture des crédits d'investissement pour 2015 - budget ville

DEL148-14 Signature des marchés relatifs aux prestations d'entretien de l'éclairage public, des feux tricolores et des équipements sportifs – 3 lots

DEL149-14 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL150-14 École de musique - demande de subvention au Conseil Général pour l'année 2015

DEL151-14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.L.P.)

DEL152-14 Recours à la centrale d'achat public « Union des Groupements d'Achat Public » (U.G.A.P.) pour les besoins en matière d'électricité de la commune de Gières

Urbanisme

DEL153-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 – 282 – 283 – 285 et 276p situées 4 chemin du Sonnant

Jeunesse

DEL154-14 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association des centres de loisirs pour l'année 2015

Conseil municipal du 17 novembre 2014

Soumis par Isabelle S. le mer, 26/11/2014 - 09:20

 

Informations du conseil municipal

Présentation du bilan des consommations énergie 2013 par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)
Information Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) modification n°5

Rapports

DEL120-14 Délégation de service public de l'eau : rapport du délégataire

DEL121-14 Service public de l’eau : rapport sur le prix et la qualité du service

Administration générale

DEL122-14 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL123-14 Délégation du conseil municipal au Maire

Finances

DEL124-14 Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – lot 01 : nettoyage courant

DEL125-14 Admission en non valeurs – exercice 2014

DEL126-14 Subventions aux associations

DEL127-14 Reversement de la subvention de la Fédération Française de Football à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)

DEL128-14 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

DEL129-14 Mandat spécial – congrès des maires

Personnel

DEL130-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Secteur scolaire

DEL131-14 Prorogation du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.)  « objectif réussite éducative » jusqu'au 31 décembre 2020 : avenant à la convention constitutive

Urbanisme

DEL132-14 Reconduction de la taxe d'aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives

DEL133-14 Acquisition des parcelles E n°180 et 265 appartenant aux consorts MINIERI, avenue de la Combe

DEL134-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 - 282 - 283 et 285 situées 4 Chemin du Sonnant

Travaux

DEL135-14 Avenant n°2 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère.

Secteur enfance

DEL136-14 Signature d'un contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.)