Ville de Gières

Séances du Conseil Municipal

Pour chaque Conseil Municipal vous trouverez :

  • l'ordre du jour
  • Le compte-rendu
  • Les délibérations

A compter de 2023, vous trouverez dans cette rubrique les diaporamas de synthèse des délibérations adoptées lors des conseils municipaux.

Pour retrouver ces délibérations dans leur intégralité, veuillez vous référez à la rubrique "publication des actes"

 

 

 

Conseil municipal du 14 septembre 2015

Soumis par Isabelle S. le lun, 21/09/2015 - 12:04

Urbanisme

 

DEL056-15 : Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - avis de la commune

 

DEL057-15 : Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (P.U.P.) liée à la réalisation du projet immobilier situé rue Pasteur.

 

Conseil municipal du 29 juin 2015

Soumis par Isabelle S. le jeu, 23/07/2015 - 17:28

Personnel

DEL034-15 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL035-15 Recrutement d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL036-15 Transfert à la Métropole d'un agent au titre des compétences transférées

DEL037-15 Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du Centre de Gestion de l'Isère (C.D.G.38)

 

Finances

DEL038-15 Comptes de gestion 2014 (budget principal et budget eau)

DEL039-15 Comptes administratifs 2014 (budget principal et budget eau)

DEL040-15 Affectation définitive du résultat 2014 - budget principal

DEL041-15 Décision modificative n°1

DEL042-15 Affectation du résultat 2014 du budget eau au budget principal 2015

DEL043-15 Demande de subvention au conseil départemental pour le projet de mise en conformité et en accessibilité des écoles Georges Argoud-Puy et René-Cassin

DEL044-15 Attribution du marché d'entretien des chaufferies

 

Culture

DEL045-15 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2015-2016)

DEL046-15 Tarifs d’inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2015-2016)

DEL047-15 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2015-2016)

DEL048-15 Tarification spectacle salle du Laussy - approbation d'une convention de partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales de l'Isère (COS38)

DEL049-15 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2015-2016)

DEL050-15 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2015-2016)

DEL051-15 Salon des artisans et créateurs - approbation des frais d'inscription pour les exposants professionnels

 

Secteur scolaire

DEL052-15 Dispositif de Réussite Educative (D.R.E.) - Financement 2015

 

Urbanisme

DEL053-15 Acquisition de la rue du Maquis de l'Oisans cadastrée section AL n° 120

 

Environnement

DEL054-15 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’écogestes (« Médiaterre : saison 2015-2016»)

DEL055-15 Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Énergie Climat pour la période 2015/2020 – Phases 1 et 2 : adhésion et actions

 

Conseil municipal du 18 mai 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 27/05/2015 - 12:11

Information

Enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Intercommunalité

DEL021-15 Approbation des statuts de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL022-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : cession à la Métropole de plus de deux tiers des actions détenues dans le capital de la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

DEL023-15 Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : agrément du nouvel actionnaire Grenoble-Alpes Métropole et désignation des représentants de la Mairie de Gières à la Société Publique Locale (S.P.L.) « Eau de Grenoble »

Relations internationales

DEL024-15 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés du Népal

Secteur jeunesse

DEL025-15 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

Secteur scolaire

DEL026-15 Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles

DEL027-15 Attribution d'une subvention annuelle au réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)

DEL028-15 Reconduction de l'adhésion au réseau français des villes éducatrices (R.F.V.E.)

Secteur social

DEL029-15 Élaboration des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Environnement

DEL030-15 Adhésion au suivi énergétique par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)

Travaux

DEL031-15 Dénomination de plusieurs voiries communales

Urbanisme

DEL032-15 Constitution d'une servitude de passage au bénéfice d'E.R.D.F. sur la parcelle communale AR n°163 située rue du Docteur Valois

DEL033-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 Chemin du Sonnant – parcelles cadastrées AO n°167 – 168 et 284– saisine de l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (E.P.F.L.D.)

 

Conseil municipal du 30 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le mer, 08/04/2015 - 15:18

Information

Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

 

Administration générale

DEL012-15 Composition du jury d'assises pour l'année 2016

 

Finances

DEL013-15 Reprise anticipée du résultat de l'année 2014 sur le budget principal de l'année 2015

DEL014-15 Budget primitif 2015

DEL015-15 Fixation des taux des taxes locales à partir de l'année 2015

DEL016-15 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2014

 

Tranquillité publique

DEL017-15 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux

 

Secteur scolaire

DEL018-15 Organisation d'une classe de découverte en 2015 : classe de CM2 - école élémentaire René Cassin

 

Travaux

DEL019-15 Convention entre le Comité syndical SIROCCO (Syndicat intercommunal pour le câble et les réseaux câblés de communication de l’agglomération grenobloise) NUMERICABLE et la commune de Gières pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de NUMERICABLE

 

Urbanisme

DEL020-15 Projet d'aménagement sur les parcelles communales AI n° 155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas.

Conseil municipal du 2 mars 2015

Soumis par Isabelle S. le jeu, 26/02/2015 - 15:24

Personnel

DEL001-15 Analyse de la pratique professionnelle – mise en place d'une convention avec un psychologue

 

Finances

DEL002-15 Débat d'orientation budgétaire 2015

DEL003-15 Avenant n°3 au marché relatif au lot 01 – Voirie pour l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère

 

Urbanisme

DEL004-15 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2014

DEL005-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL006-15 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme par Grenoble-Alpes Métropole

DEL007-15 Vente des parcelles communales AO n° 273-274-275 et 276p situées n°8 Chemin du Sonnant

DEL008-15 Sortie de réserve foncière de la propriété sise n°2 chemin du Sonnant - saisine de l’Établissement Public Foncier Local (E.P.F.L.) du Dauphiné

 

Secteur scolaire

DEL009-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise

à disposition de la piscine universitaire

DEL010-15 Attribution de subventions au collège du Chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

 

Travaux

DEL011-15 Transfert à la Métropole des opérations de voiries décidées par la commune de Gières

conseil municipal du 15 décembre 2014

Soumis par Isabelle S. le mar, 13/01/2015 - 16:13

Rapports

DEL137-14 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains

DEL138-14 Rapport annuel 2013 des Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Intercommunalité 

DEL139-14 Convention relative à la gestion des services dans le cadre du passage en
Métropole
DEL140-14 Convention de mise à disposition des biens et des droits mobiliers et immobiliers affectés à l'exercice des compétences transférées dans le cadre du passage en Métropole

Administration générale

DEL141-14 Reconnaissance légale de la congrégation des « Soeurs de Notre Dame de la Salette »

DEL142-14 Fusion des sociétés Eau de Grenoble et SERGADI

Personnel

DEL143-14 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL144-14 Création d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL145-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL146-14 Décision modificative n°3 budget ville

DEL147-14 Ouverture des crédits d'investissement pour 2015 - budget ville

DEL148-14 Signature des marchés relatifs aux prestations d'entretien de l'éclairage public, des feux tricolores et des équipements sportifs – 3 lots

DEL149-14 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL150-14 École de musique - demande de subvention au Conseil Général pour l'année 2015

DEL151-14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.L.P.)

DEL152-14 Recours à la centrale d'achat public « Union des Groupements d'Achat Public » (U.G.A.P.) pour les besoins en matière d'électricité de la commune de Gières

Urbanisme

DEL153-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 – 282 – 283 – 285 et 276p situées 4 chemin du Sonnant

Jeunesse

DEL154-14 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association des centres de loisirs pour l'année 2015

Conseil municipal du 17 novembre 2014

Soumis par Isabelle S. le mer, 26/11/2014 - 09:20

 

Informations du conseil municipal

Présentation du bilan des consommations énergie 2013 par l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat (A.L.E.C.)
Information Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) modification n°5

Rapports

DEL120-14 Délégation de service public de l'eau : rapport du délégataire

DEL121-14 Service public de l’eau : rapport sur le prix et la qualité du service

Administration générale

DEL122-14 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL123-14 Délégation du conseil municipal au Maire

Finances

DEL124-14 Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – lot 01 : nettoyage courant

DEL125-14 Admission en non valeurs – exercice 2014

DEL126-14 Subventions aux associations

DEL127-14 Reversement de la subvention de la Fédération Française de Football à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)

DEL128-14 Reversement du montant de la vente des livres par la bibliothèque aux associations internationales de la commune

DEL129-14 Mandat spécial – congrès des maires

Personnel

DEL130-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Secteur scolaire

DEL131-14 Prorogation du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.)  « objectif réussite éducative » jusqu'au 31 décembre 2020 : avenant à la convention constitutive

Urbanisme

DEL132-14 Reconduction de la taxe d'aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives

DEL133-14 Acquisition des parcelles E n°180 et 265 appartenant aux consorts MINIERI, avenue de la Combe

DEL134-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 - 282 - 283 et 285 situées 4 Chemin du Sonnant

Travaux

DEL135-14 Avenant n°2 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère.

Secteur enfance

DEL136-14 Signature d'un contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.)

Conseil municipal du 29 septembre 2014

Soumis par Isabelle S. le ven, 17/10/2014 - 15:05

Rapport

DEL084-14    Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public     d'assainissement

Administration générale

DEL085-14     Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
DEL086-14    Approbation du règlement des salles communales
DEL087-14    Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)

Relations internationales

DEL088-14    Solidarité avec la population de Gaza, en Palestine
DEL089-14    Subvention en faveur de l'Association pour la Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme (A.F.R.A.T.)
DEL090-14    Subvention au collectif Solidarité Internationale du Canton d'Eybens

Secteur scolaire

DEL091-14     Dispositif de réussite éducative – financement 2014
DEL092-14    Dispositif de réussite éducative – financement des activités
DEL093-14    Attribution d'une subvention annuelle au Réseau d'Aide et Soutien aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)
DEL094-14    Signature d'une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'école élémentaire Auguste Delaune à Echirolles
DEL095 -14    Attribution d'une subvention au collège du Chamandier pour le séjour d'intégration
DEL096-14    Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Personnel

DEL097-14    Modification partielle du tableau des effectifs
DEL098-14    Création d'un emploi d'avenir au service espaces verts
DEL099-14    Création de contrats non titulaires à l'école de musique
DEL100-14    Renouvellement de la convention relative à la prévention des risques professionnels
DEL101-14    Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
DEL102-14    Fixation du nombre de représentants du personnel au C.H.S.C.T. placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l'avis des représentants de la collectivité    
DEL103-14    Création d'un Comité Technique (C.T.) commun entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
DEL104-14    Fixation du nombre de représentants du personnel au C.T. placé auprès de la commune de Gières, maintien du paritarisme et modalités de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Tranquillité Publique

DEL105-14    Organisation du temps de travail - service de la police municipale

Finances

DEL106-14     Signature du marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux (2 lots)
DEL107-14    Avenant n°1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean »  - Lot 03 : Eclairage-Réseaux secs associés
DEL108-14    Avenant n°1 au marché relatif à l'aménagement des rues de la Plaine, Pasteur et de l'Isère – Lot 02 : Eclairage et télédistribution
DEL109-14    Remboursement du budget eau sur le budget principal des dépenses relatives à l'adduction d'eau potable de la rue Pasteur
DEL110-14    Décision modificative n°2 – Budget ville
DEL111-14    Décision modificative n°2 – Budget eau
DEL112-14    Revalorisation du taux de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
DEL113-14    Mandat spécial pour le 4ème forum mondial de l'UNESCO pour « les apprentissages pour tous tout au long de la vie »
DEL114-14    Mandat spécial pour l'Université d'été de l'Assemblée des Femmes
DEL115-14    Mandat spécial – déplacement à Vignate

Urbanisme

DEL116-14    Acquisition des parcelles AN n°142-143-144-463 et 464 appartenant à la copropriété Le Pasteur, rue Pasteur

Environnement et déplacements

DEL117-14    Création d'une station « autopartage » à la gare de Gières

Travaux

DEL118-14    Rue du Japin : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité
DEL119-14    Rue du Japin : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

 

Conseil municipal du 16 juin 2014

Soumis par Karen le lun, 16/06/2014 - 09:08

Vœu

DEL053-14 Vœu contre le grand Traité Transatlantique (TAFTA)

 

Administration générale

DEL054-14 Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux

DEL055-14 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

 

Secteur scolaire

DEL056-14 Organisation de classes de découverte en 2014 : classe de CM2- École élémentaire René Cassin

 

Personnel

DEL057-14 Contrats d'apprentissage au service espaces verts

DEL058-14 Recrutement de vacataires pour les jobs d'été

 

Finances

DEL059-14 Adhésion de la commune de Gières à l'Association de Maires de France (AMF)

DEL060-14 Affectation du résultat 2013 (budget principal et budget eau)

DEL061-14 Compte administratif 2013 (budget principal et budget eau)

DEL062-14 Compte de gestion 2013 (budget principal et budget eau)

DEL063-14 Décision modificative n°1 – Budget Ville

DEL064-14 Transfert d'une partie de l'excédent de fonctionnement du budget annexe eau au budget principal communal

DEL065-14 Décision modificative n°1 – Budget Eau

DEL066-14 Demande de financement au SEDI pour les travaux d’éclairage public des rues Pasteur, de la Plaine et de l'Isère à Gières

DEL067-14 Mandat spécial pour le 5ème Forum d’action internationale des collectivités

 

Urbanisme

DEL068-14 Acquisition de parcelles appartenant à M. Bruno FERRAFIAT situées le long de la rue du Grand Mas

DEL069-14 Diminution du prix de vente de la maison située n°8 chemin du Sonnant

DEL070-14 Instauration d'une obligation de soumettre les travaux de ravalement de façade à déclaration préalable

 

Environnement et déplacement

DEL071-14 Création d’une station « autopartage » rue du Petit Jean

DEL072-14 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre : saison 2014-2015» de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

 

Travaux

DEL073-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

DEL074-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL075-14 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux lots 03, et 06 pour les travaux de rénovation et aménagement de la salle des fêtes

DEL076-14 Avenant n°1 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d’aménagement de la rue de la Plaine, rue Pasteur et rue de l'Isère

 

Culture

DEL077-14 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2014-2015)

DEL078-14 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2014-2015)

DEL079-14 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2014-2015)

DEL080-14 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand

DEL081-14 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL082-14 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2014-2015)

 

Vie des quartiers et jeunesse

DEL083-14 Dénomination des salles communales du Japin « Espace Suzanne Noël »

Conseil municipal du 8 avril 2014

Soumis par Karen le mer, 02/04/2014 - 16:19

Administration générale

DEL019-14 Composition de la commission d’appel d’offres

DEL020-14 Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)

DEL021-14 Création de la commission communale d’accessibilité

DEL022-14 Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale (CCAS)

DEL023-14 Désignation des membres élus du centre communal d’action sociale

DEL024-14 Création de la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

DEL025-14 Désignation des élus siégeant à la commission extra municipale « aménagement de l’espace »

 

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans les organismes suivants :

DEL026-14 Syndicat intercommunal des eaux de la région grenobloise (SIERG)

DEL027-14 Syndicat énergie 38 (SE 38)

DEL028-14 Syndicat intercommunal SIROCCO Câble

DEL029-14 Société d’économie mixte des pompes funèbres intercommunales (PFI)

DEL030-14 Syndicat intercommunal du canton d’Eybens (SICE)

DEL031-14 Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)

DEL032-14 Agir Emploi

DEL033-14 Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

DEL034-14 Commission intercommunale des impôts directs de la communauté d’agglomération commission locale d’information et de surveillance de l’usine des ordures ménagères de La Tronche (ATHANOR)

DEL035-14 Commission départementale d’équipement commercial (CDEC)

DEL036-14 Commission de transferts de charges de la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole

DEL037-14 Groupement d’intérêt public (GIP) « dispositif de réussite éducative »

DEL038-14 Métro création d’activités économiques (MCAE)

DEL039-14 Agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG)

DEL040-14 Association d’aide aux personnes âgées (ADPA)

DEL041-14 Conseil d’administration du collège du Chamandier

DEL042-14 Organe délibérant Don Bosco

DEL043-14 Association syndicale Drac-Isère (ASDI)

DEL044-14 Association départementale pour l’aménagement de l’Isère, du Drac et de la Romanche (AD)

DEL045-14 Association foncière urbaine du Port

DEL046-14 Conseiller municipal en charge des questions de défense (ministère de la Défense)

DEL047-14 Référents « sécurité routière » pour l’association des maires et adjoints de l’Isère

 

DEL048-14 Délégation du conseil municipal au maire

DEL049-14 Indemnités de fonction des élus

 

Personnel

DEL050-14 Ouverture des crédits affectés au cabinet

 

Finances

DEL051-14 Fixation des taux communaux 2014

 

Urbanisme

DEL052-14 Système d’information territorial - Convention relative à l’échange de données localisées